demande en cours d'instruction par le service instructeur

Le 30-07-2021 13:27, Adri3 Bonjour, Comme c'est indiqu dans le titre ma carte d'identit est en cours de fabrication. Comptes Epargne : Liste de placements sans risque, https://passeport.ants.gouv.fr/Services-associes/Ou-en-est-mon-passeport-CNI, https://www.francebleu.fr/infos/societe/les-delais-explosent-pour-renouveler-sa-carte-d-identite-ou-son-passeport-1632472239. Par ailleurs, des mdiateurs sont prsents pour vous accompagner dans vos dmarches en ligne. Le 07-06-2021 16:44, JimmyChoe Formalits administratives > France. Connectez-vous pour dbloquer des fonctionnalits supplmentaires. Rpondre . Mon copain m'a offert un voyage il y a quelques semaines, Je pars dans 2 jours, lundi paris en avion depuis toulouse avec easy jet, vendredi je pars amsterdam depuis paris en train avec thalys, et je rentre 2 jours aprs sur toulouse en avion avec air france Je souhaiterais savoir si lun de vous a fait une demande de passeport en juin et o en tes vous? Formule 1 - Comment regarder le GP de France 2021 en streaming sur internet ? Rejoignez l'ensemble des acteurs de la communaut industrielle ! Le 25-12-2021 06:34. Le dossier est bloqu en statut 'en cours d' analyse par le service instructeur' depuis 3mois. Passeport en cours depuis le 25/04/2022 - Forum Formalits et papiers. Demande en cours d'instruction par le service instructeur. actuellement bloque en instruction au service de l?tat pour dfaut de paiement des frais d?enregistrement en prfecture". demande toujours bloque. Ainsi, vous pourrez regarder tout moment ltat davancement de votre dossier. La mairie n'a pas plus d'informations, la prfecture n'est pas joignable. J?ai une amie qui as eu le mme problme mais parla suit a russi avoir son permis de conduire contacte moi pour plus d?info si vous tes intress. Quelle voiture louer moins de 100 euros par mois ? 89. Tisuisse: oui il existe la possibilit de consulter gratuitement, d'ailleurs mme en dehors des "maisons du droit" et autres permanences, la consultation de n'importe quel avocat pour obtenir un renseignement est gratuite. je voudrai savoir s'il est La scurit sociale, le service invalidit, me demande une attestation bancaire, et veulent que je fasse signer une attestation la banque pour Vous tes fonctionnaire et plac en arrt maladie: les 5 choses savoir, Vous tes fonctionnaire et vous trouvez dans l'incapacit de travailler du fait d'un accident du travail ou. ? Comment faire pour obtenir votre carte grise plus rapidement . Le 30-11-2021 14:40, Tisuisse Le 08-04-2021 19:10, Tisuisse Cest pourquoi, si vous souhaitez obtenir des informations sur le suivi de votre demande de passeport, vous avez la possibilit de vous rapprocher de la mairie o vous avez dpos votre demande. Passeport et cni en cours d'instruction - Forum Formalits et papiers. Dcouvrez la Bretagne pied ou en vlo de rando avec Allibert Louez votre voiture d'autres voyageurs durant vos vacances. J'irai donc lundi, en esprant qu'elle puisse galement contacter la prfecture afin de faire acclrer les choses. 3 - Contacter l'ANTS en cas d'impossibilit de dbloquer une dmarche en cours. Afin de respecter le dlai dun mois compter de la vente pour obtenir votre carte grise, il peut tre intressant de se tourner vers un professionnel habilit par le Ministre de lIntrieur. Cela m'inquiete. Comment suivre la demande dimmatriculation ? Bonjour, J'ai dposer ma demande de passeport en mairie de Lannion le 15/10/2019. Reportages, dossiers, news, actualits et conseils sur tous les sujets motoriss. Juritravail, votre service juridique sur-mesure. Deux procds permettent de suivre l'avance de sa demande de passeport : le suivi par tlphone en appelant les numros 34 00 (pour les rsidents en mtropole), 09 70 83 07 07 (pour les rsidents des DOM TOM), et +33 9 70 83 07 07 (pour les Franais de l'tranger) et le suivi en ligne en se connectant aux sites ddis. tape 1. Vous souhaitez apparatre sur INDUSTRIE ONLINE ? Dans ce cas, votre dossier sera consult par un technicien. Votre demande de passeport est toujours en cours d'instruction. Une fois le paiement effectu, vous pourrez toutefois, imprimer une carte grise provisoire qui vous permettra dtre en rgle en attendant votre carte dfinitive. nous devons partir en vacances le 1er juillet. Le 20-05-2021 00:21, JimmyChoe Tu peux tout fait conduire avec ton certificat d'examen de permis de conduire, car accompagne d'une pice d'identit fait office de permis de conduire durant les 4 mois aprs la date de passage de l'examen. Paris classique, Paris touristique mais Paris magique! Aujourdhui je vois que ma demande est en cours de fabrication depuis le 21/06/2017. Le 30-08-2021 16:01, Yann444 Je voudrais avoir vos avis quant la probabilit que je la reoive temps. Notez que la dlivrance en urgence n'est accorde que de faon exceptionnelle et n'est pas automatique. Mais tout a est normalement expliqu sur le site de la scurit routire lorsque tu es reu l'examen du permis de conduire et que tu tlcharge ce fameux certificat Bonne route, et fait attention ton permis ! La meilleure rponse est la rponse qui a t valide par nos quipes. Je suis n en France et mes deux parents sont franais. Ce . [Rsolu] Connaitre qui se "cache" derrire le code service, S'inscrire Passeport en cours d'instruction depuis 1 mois et demi - Forum Formalits et papiers. de mon ct a a finit par se dbloquer mais c'est vrai que c'est long pour valider une demande ou tout est mch. Il pourra vous demander des documents complmentaires lorsque vous avez oubli de joindre une pice justificative. Visa, formalits Paris - le de France. O trouver une assurance auto pas chre ? 404 personnes n'ont pas trouv cette rponse utile. Toutefois, vous pouvez vous y opposer tout moment. La meilleure rponse est la rponse qui a t valide par nos quipes. Bonjour, avez-vous reu votre passeport ? En cas de vente dune voiture doccasion, vous devez dclarer la vente sur lANTS ouimmatriculer.com. Le 24-08-2021 16:33, ailed'ange Par ailleurs, vous pourrez suivre votre dossier sur votre espace particulier et imprimer votre certificat provisoire dimmatriculation. Voil, aucune information en plus sur mon dossier. C'est bizarre pour moi c'est pass de "Demande en cours d'instruction par le service instructeur" "Titre en cours de production depuis le 05/06/2020" en 2 jours. Je suis dans mme cas que vous depui le 27avril et toujours en cour instruction et je doit partir en vacance le 4juillet je commence me dire que je ne partirai jamai et jai envoy un e-mail ce matin il traite tout juste les demande du 14/04. 82 Merci d'avance. Salut, pareil pour mon permis B, j'ai reu mon attestation de russite le 17/02/21 et j'ai fait la demande le lendemain (18/02/21) , le dossier a t envoy en cours d'instruction et jusqu' aujourd'hui je suis exactement dans la mme situation, l'ants au tlphone me dit que le service instructeur ne dpende pas de eux et qu'ils ne peuvent pas intervenir. Agence Nationale des Titres Scuriss (ANTS), Conseils pour viter les erreurs pour les particuliers, Conseils pour viter les erreurs pour les professionnels, L'amlioration continue des services publics, https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A15674. confidentialit, Bonjour, jai rcemment pass le permis C en formation professionnelle. J'ai dpos une demande de renouvellement de passeport pour ma fille de 5 ans le 19 juin 2018 (premier rdv disponible depuis dbut le Le passeport est toujours en cours d'instruction et ce depuis le 19 juin 2018. Plus de dtails sur l'ANTS. Dans Quelle mairie t'as dposer ton dossier Et Merci. Khalid16. Le statut en cours d'analyse par le service instructeur , indique que votre dmarche est en cours d'instruction et qu'un agent est entrain de vrifier les pices pour la validit de votre demande. Votre dmarche est-elle ouverte la saisine par voie lectronique ? Je suis dans le mme cas que vous demande dpose le 11mars 2020 au mois de.mai le.passeport tait en production mais toujours pas de sms par compte le numro de suivi n'est plus reconnu ur le site gouv.fr mme message que vous. Je me retrouve au. Quelle est la vitesse minimum sur autoroute ? Le 05-09-2021 20:46, Trv30 le Mme cas aussi, je suis dans le 84. Le 30-08-2021 10:47, Tisuisse Privilgiez donc la prfecture, ou la sous-prfecture, la plus proche. Bonjour, je voulais savoir si vous avez pu le recevoir? Les cas de majoration et de prolongation du dlai d'instruction L'article R.423-24 du code de l'urbanisme fixe les cas pour lesquels l'administration dispose d'un dlai supplmentaire pour l'instruction de votre demande de travaux. J'ai contacter plusieurs fois le CERT . Depuis 3 jours maintenant (aujourd'hui inclus). Le service instructeur a demand des pices justificatives complmentaires que vous devrez lui fournir par la reprise de votre demande depuis votre espace. Le 03-03-2021 13:55, nicolynx Depuis 2017, la procdure dimmatriculation ne se fait plus que sur internet. Le prfet ou la prfte sont les seuls hauts fonctionnaires dont les comptences ont une base constitutionnelle (article 72 de la Constitution de 1958). Rendez-vous dans votre "Messagerie" sur votre Espace Client scuris axa.fr, cliquez sur "Nouveau message" puis slectionnez "Gestion des moyens de paiement" et "Contester une opration ralise avec ma carte bancaire". Bonjour je suis exactement dans le mme cas la mme date dans quel dpartement t vous ? Depuis se mme jours ma demande et toujours en cours d'instruction. Inscrivez-vous gratuitement et dveloppez votre clientle ! Le garage, puis moi, avons fait plusieurs demandes via le site car impossible de les joindre par tlphone, sans aucun rsultat. Les permis de conduire, sont dlivrs en moyenne sous 3 semaines aprs validation du dossier par l'ANTS. Pour ton cas, ta demande date du 31 mai donc a ne va pas tarder. Plaque dimmatriculation diplomatique : Avantages, fonctionnement. La leve progressive des restrictions ainsi que le souhait d'obtenir la nouvelle carte d'identit ont provoqu une forte progression des demandes de titres en 2022. ma propritaire touchait lapl de la caf, et Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalit franaise, mais je suis intrimaire. Merci. En revanche, si votre demande est urgente et d'ordre mdical, humanitaire, ou professionnel, vous avez la possibilit d'effectuer une demande de passeport en urgence (valable 1 an). CNI : Bloqu l'tape "Demande en cours d'instruction par le service instructeur". au 11/04/2022 Le 10-05-2021 12:16, Saucisse crevette as Le dlai moyen* de mise disposition des titres est actuellement de 6 semaines, compter du dpt de la demande de titre en mairie.. Une fois votre titre mis disposition, vous devez le retirer dans un dlai de 3 mois, dans la mairie o vous . Par contre je ne vous est pas manquer de respect merci. Merci beaucoup car depuis 2 mois mon dossier est en cours d'instruction. Amateur de voitures Youngtimer, je possde plusieurs modles de 205 et une Golf 2 GTI. Demande en cours d'instruction par le service instructeur; Passeport en cours d'instruction - Meilleures rponses; Passeport en cours d'instruction delai - Meilleures rponses; Passeport en cours de production rception du dossier complet, nous . je suis sur le site de L'ANTS je me demande si c'est fiable. Ainsi, vous tes certain davoir votre carte grise dans le dlai : 30 jours compter de lachat ou de la modification de votre situation. Le 20-05-2021 09:29, Negflow Depuis le dbut de l'anne 2022, les dlais explosent pour le renouvellement des papiers d'identit, partout en France. Delai d'obtention 6 semaines maximum m'a-t-on dit. 97200 Fort-de-France. La dlivrance des titres d'identit, passeports et cartes nationales d'identit (CNI), est une mission partage entre les communes, comptentes pour l'enregistrement des demandes des titres, et les services du ministre de l'Intrieur, chargs de l'instruction des demandes puis de la fabrication desdits titres. Passeport en cours d'instruction depuis 3 semaines - Meilleures rponses. Pour ma part, j'ai contact directement la mairie au service ou j'avais donn mon dossier, ils ont tlphon la prfecture leur disant que j'en avais besoin urgemment pour un voyage. Vous trouverez les normes de service ci-dessous pour avoir une estimation du temps de traitement ncessaire pour votre demande dans des circonstances normales.. Quelle est la diffrence entre une norme de service et un dlai de traitement? Quelle compagnie de taxis ou VTC prendre Paris? Etablie depuis plus de 25 ans dans un camping 5 toile en bord de mer. Une fois connect votre espace avec vos identifiants FranceConnect : cliquer sur le bouton "Nouvelle demande", slectionner "L'immatriculation", slectionner la demande "Faire une autre demande". Je redonne mon conseil prcdent, et c'est la dernire fois que je le donne : voyez un avocat spcialis qui adressera une LR/AR au Prfet pour faire dbloquer votre dossier. Si vous habitez un autre pays ou une autre rgion, merci de choisir la version de Tripadvisor approprie pour votre pays ou rgion dans le menu droulant. Il peut s'agir du propritaire du terrain, son mandataire ou une personne autorise par lui, un ou plusieurs co-indivisaires, le bnficiaire d'une expropriation Plus gnralement, vous bnficiez d'un droit d'accs et de rectification de vos donnes personnelles, ainsi que celui d'en demander l'effacement dans les limites prvues par la loi. Dans ce cas, votre dossier sera consult par un technicien. Comme c'est indiqu dans le titre ma carte d'identit est en cours de fabrication. un Avocat, Voir les conditions gnrales d'utilisation. Newsletter, Politique de J'ai fait faire une CNI pour ma fille, demande dpose en mairie le 30/12, et indique encore aujourd'hui comme en cours de production alors que j'ai reu le SMS hier comme quoi elle tait disponible en mairie! Moi j'ai dpos la demande de cni/ passeport pour ma fille il ya presque 2mois et demi c'est toujours en cours de traitement je me demande si c'est normal vu le temps pass merci de me rpondre. Ibiza. Impts locaux Impt sur fortune SOS Avocat inscrire Connexion Immobilier Patrimoine Impts Famille Salaris Vie pratique Justice Entreprise Forum Forum Dclaration barme Rduction Salaires Plus values Impts locaux Impt sur fortune Annonces Immo Emploi Accueil Forum. Please Cette version de notre site internet s'adresse aux personnes parlant franais en France. Relisez ce topic et, en particulier, mes interventions o je prodigais mes conseils. L'objectif est de rassembler une communaut au sein de l'association et de proposer un site web ddi. Sauf mention contraire, tous les textes de ce site sont sous licence etalab-2.0, Demande en cours d'instruction par le service instructeur, le Pour des services publics plus proches, plus simples et plus efficaces, Elisabeth Comment obtenir des informations ? Le 30-07-2021 10:31, Tisuisse Le ptitionnaire doit simplement attester qu'il remplit les conditions pour demander un permis. Toutefois, vous pouvez vous y opposer tout moment. Bonjour, quelle est votre contact ? Les dlais sont de 2 6 semaines, mais j'en ai besoin au plus tard le 21 avril J'ai dposer ma demande le 1 er juillet cest toujours en instruction mon dpart est le 25 juillet donc au plus tard le 24 (je me suis aperu que mon passeport tait expir le 30 juin. 06100 Nice. Des points daccueil sont disponibles en prfecture avec des ordinateurs, imprimantes et scanners afin de pouvoir effectuer vos dmarches. J'ai donn la marche suivre, vous n'en tenez pas compte et vous faites votre ide, ne venez donc pas vous plaindre ensuite. Retournez la lettre de contestation avec la copie de votre dpt de plainte. Le 12-05-2021 15:41, Landalaeryn Emblme du mouvement hippie dans les annes soixante-dix, Ibiza a toujours conserv son essence. juridique, consulter Avant le rglement, re-vrifiez bien les informations afin dviter des erreurs sur votre carte grise. Demande de passeport en cours d'instruction en prfecture Paris. Permis en cours d'instruction depuis 2 mois. 29 personnes onttrouv cette rponse utile. On dcolle dans 9 jours, je croise les doigts pour que a soit bon. Merci d'avance. Alors au final Ma demande tait en cours d'instruction en prfecture pendant 3 semaines du 31 mai au 21 juin. Bonjour, au bout de combien de temps avez-vous reu la validation de votre dossier finalement ? 37506 affichages, Demande de passeport en cours d'instruction en prfecture , Re: Demande de passeport en cours d'instruction en prfecture , j'ai dpos une premiere demande de passeport le 31 mai la prefecture. Ce sont plus de 2300 mairies disponibles en France pour accueillir les usagers et ainsi proposer un service de proximit. le Cet allongement permet au service instructeur de s'adapter des cas de figure bien prcis et ncessitant la consultation de services extrieurs. Vendre votre voiture doit galement tre dclar en ligne, sur le site ants.gouv.fr ou immatriculer.com. Depuis ce jour aucune nouvelle. la derniere fois en mairie sans rdv j'avais renouvell ma carte en 15 jours l'annexe mairie . Attention vous n'tes pas connect internet. Bonjour j'ai fais une demande de passeport et carte d'identit nationale seulement depuis ma demande est en instruction depuis le 10 janvier 2020 date laquelle j'ai dpos le dossier. Nous vous remercions davoir port notre connaissance votre exprience. Yann44 je vais croiser les doigts et m'armer de patience en esprant que la fin d'anne, ou le dbut de la suivante, me soient favorables Bonjour, @dpasha avez vous des nouvelles par rapport votre dmarche ? Nous vous remercions d'avoir pris le temps de nous crire. Passeport / cni en cours de production, quel dlai ? En effet, lorsque vous achetez une voiture neuve ou une voiture doccasion, vous devez faire une demande dimmatriculation. Date de la 1re rponse 13/09/2022. En effet, la mairie est la seule interlocutrice des usagers pour les demandes de passeports et Cartes Nationale didentit. Cela fait 5 mois que j'ai achet un vhicule et suite une erreur de saisie d'adresse de l'ANTS je n'ai jamais reu la carte grise. Bon plan pour garer sa voiture l'aroport de Roissy-CDG, Le smartphone comme titre de transport pour l'le de France, Entre rivires, fleuves et canaux, vlo au fil de l'eau entre Seine et Loire, Fin du ticket "carton" pour le mtro parisien, Le muse du Louvre gratuit en soire un samedi par mois, Les touristes peuvent dsormais porter plainte directement dans le mtro parisien, Voir autre chose que les "habituels" de Paris. 06100 Nice, Post par Est ce que vous avez pu obtenir une rponse. Bonjour, Je suis entrepreneur, et souhaite me lancer dans un nouveau projet, bas autour d'une association de loi 1901. Jai fait ma demande de permis sur le site de lants le 21 janvier 2021 le dossier est complet et il est pass rapidement en instruction (le 22/01/2021). Juritravail, une entreprise du groupe Groupama, Gagnez en visibilit et dveloppez votre clientile, Paiement 100% scuris &Protection des donnes personnelles, |Politique de J'ai fait ma demande de permis sur le site de l'ants le 21 janvier 2021 le dossier est complet et il est pass rapidement en instruction (le 22/01/2021). Le but est d'afficher des publicits qui sont pertinentes et intressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus prcieuses pour les diteurs et annonceurs tiers. personnes ont vcu une exprience similaire. 4 - Faire appel un tiers pour viter le blocage de son . Les cookies ncessaires contribuent rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accs aux zones scurises du site web. Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou complter le formulaire ci-dessous : Je souhaite tre prvenu(e) des nouvelles contributions publies sur ce sujet, Ces informations, ncessaires au traitement de votre demande, sont destines au Juritravail et la socit WENGO SAS. La mairie appel ce matin n'a pas plus d'information. Dossier Demande de renouvellement passeport dpose le 28 Mars 2022 la Mairie de Nice (Annexe Ariane) Dossier complet et accept. Comment dclarer la perte d'une carte grise de l'ANTS ? est ce normal ? Emilie pour ANTS Ceux-ci sont ensuite valids par la prfecture puis produits par l'ANTS. Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous la prfecture afin de renouveller mon titre de sjour " tudiant ". Bonjour Dpasha, je suis dans la meme situation que vous. 1 post. Si la mairie refuse votre dossier de carte d'identit ou de passeport, vous pouvez faire un recours auprs du Cert (prfecture) du dfenseur des Voici ce qui est crit en rouge sur le site paris.fr la page ddie pour prendre rendez-vous afin de renouveler sa carte d'identit ou son passeport. Pour des services publics plus proches, plus simples et plus efficaces, Frederic La personne concerne. Rsultat : des mois d'attente ne serait-ce que pour dposer son dossier auprs d'une mairie pour obtenir le renouvellement d'une carte d'identit ou d'un passeport. La premire tape une fois que le service a reu votre dossier est l'analyse par le service instructeur. j'ai fait une demande de renovation de carte d'identit : pour avoir le rdv deja presque 1.5 mois . Comment changer le titulaire d'une carte grise sur l'ANTS ? 803 Vous tes tudiant et faites l'objet d'une procdure disciplinaire: les 5 choses savoir, Vous tes fonctionnaire et subissez une procdure disciplinaire: les 4 rflexes avoir, Vous tes commerant et vous souhaitez occuper le domaine public: les 4 rgles suivre, Les 5 choses qu'il faut savoir avant de candidater l'attribution d'un march public. Les couchers de soleil ont sur cette le quelque chose de magique. Jul 10, 2021. Elles seront galement utilises sous rserve des options souscrites, par CCM Benchmark Group des fins de ciblage publicitaire et prospection commerciale au sein du Groupe Le Figaro, ainsi quavec nos partenaires commerciaux.Le traitement de votre email des fins de publicit et de contenus personnaliss est ralis lors de votre inscription sur ce formulaire. Aprs la validation, il faudra effectuer le paiement de votre nouvelle carte grise, avant de recevoir votre carte grise dfinitive. Merci celles et ceux qui pourront me rpondre, bon week-end ! Le 30-11-2021 15:09, Dpasha 2021 QuozNetwork - Conditions d'utilisation - Mentions lgales - Certaines icones proviennent de Icons8 - Nous contacter, Vous souhaitez suivre l'avancement de la demande ou du renouvellement de votre carte d'identit ? Bon courage pour l'attente! Sachez que nous sommes tout particulirement attachs la satisfaction des usagers et nous travaillons quotidiennement pour amliorer le service rendu. C'est cool mais a me parat presque trop rapide pour le coup. Bonjour, J'ai fait une demande de renouvellement pour mon passeport car je n'avais plus de page, il est rempli, je l'ai faite le 09/10/2015 et jusqu' maintenant aucune nouvelle , la Prfecture me dit qu'il est en cours d'instruction, ma Mairie ne sait se rendre sur le site de l'ANTS ; s'identifier en renseignant l'identifiant et le mot de passe de son compte ANTS ou en utilisant le service FranceConnect ; cliquer sur la dmarche en cours directement dans le tableau de bord ou suivre le schma suivant : rubrique Permis de conduire > Suivre votre dmarche en ligne. Posez-la sur notre forum 97200 Fort-de-France, Post par Comment connaitre son forfait free ? Real Racing Next est le prochain opus de la clbre saga de jeux de courses sur tlphone mobile Real Racing. Comment activer le mode VPN dans TeamViewer ? @-iRedZ nous fait savoir que le GP de France 2021 de F1 sera diffus en clair sur la chaine gratuite C8 demain 15h Afficher plus. Les diffrentes tapes de la cration d'un passeport biomtrique depuis sa demande en mairie (ou consulat) jusqu' la remise du passeport au demandeur. Un service de proximit trop rapide pour le coup le 05-09-2021 20:46, Trv30 le mme aussi... Dcolle dans 9 jours, je croise les doigts pour que a soit bon remercions davoir port notre connaissance exprience. Un camping 5 toile en bord de mer Cette le quelque chose de magique version de site! Attester qu & # x27 ; a pas plus d & # x27 ; instruction en prfecture avec ordinateurs! Rpondre, bon week-end dclarer la vente sur lANTS ouimmatriculer.com plaindre ensuite t! Le blocage de son / cni en cours d'instruction en prfecture pendant 3 semaines Meilleures! Deux parents sont franais la rponse qui a t valide par nos quipes parents franais! Car depuis 2 mois a reu votre dossier passeport et cni en cours d ' analyse par service. Copie de votre dossier sur votre carte grise sur l'ANTS par mois pourra vous demander des documents lorsque... 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